Ce matin, au Centre d’Innovation à Orléans, avait lieu la 3è édition des Rendez-vous Experts by Jokaluma… Les deux premières éditions avaient été consacrées à l’assurance du créateur (avec la participation du cabinet David & Saint-Hilaire du Gan) et au pilotage financier en temps de crise (avec KPMG). Merci à Orléans Technopôle (Frédéric, Evelyne, Corinne) de bien avoir voulu s’associer à l’événement.
Cette édition était consacrée au financement de l’innovation et nous avons eu l’occasion d’accueillir les experts d’Alma Consulting Group, groupe de conseil opérationnel dont l’objectif est de vous aider à optimiser vos process financiers afin de réduire vos dépenses… Un des volets de ce conseil opérationnel est dédié au financement de l’innovation, et c’est le focus que nous avions choisi pour cette rencontre.
Adel, consultant senior, nous a très bien détaillé les dispositifs CIR et JEI. Je retiendrai en gros que si vous faîtes de la recherche, vous pouvez récupérer une grande partie des frais engagés dans ce processus de recherche (salaires, etc) grâce à du crédit d’impôt recherche (CIR). Par contre, il faut arriver à évaluer si vos activités sont admissibles, et l’on peut avoir des surprises dans un sens ou dans l’autre, et c’est là que l’intervention d’un conseil spécialisé peut avoir tout son sens. Pour la JEI, il s’agit d’être une petite ou moyenne entreprise de moins de 8 ans, de ne pas être détenue par un grand groupe, et d’avoir plus de 15% de vos charges consacrées à la recherche (avec toujours cette difficulté à définir ce qu’est exactement la recherche)… Dans ce cas, vous pouvez probablement obtenir ce statut et être exonéré d’IS, complétement pour vos 3 premiers exercices bénéficiaires, puis à 50% pour les deux suivants. Vous seriez aussi exonéré partiellement de charges sociales.
En résumé, de très beaux dispositifs, avec quand même un degré de complexité qui nécessite de faire appel à un expert… Mais comme Alma se rémunère grâce à un pourcentage de ce qu’il vous fait économiser, et vous « garantit » l’économie réalisée en cas de contrôle fiscal en prenant à sa charge les éventuels frais d’avocats, etc… je trouve qu’il serait dommage de s’en priver !
N’hésitez pas à me contacter si vous souhaitez plus de renseignements…
Salut Johann,
Je profite (hmmm c mal), de ton article, pour rappeler que TOUS les sites européens de Pentalog sont agréés Crédit Impôt Recherche)
bonjour,
je suis dirigeante et fondatrice du cabinet conseil ACTEAM PRO depuis 16 ans, orléanaise, bien qu’ayant beaucoup bougé professionnellement, le cabinet intervient auprès des sociétés innovantes et très souvent à l’international ( j’ai passé 4 ans en Amérique du Nord) , nous avons participé indirectement ( par la présente d’une des consultantes du cabinet
au RV financement de l’innovation avec Alma) mais nous aurions aimé pouvoir etre convié en tant qu’acteur régional et intervant également depuis plus de 10 ans sur le dispositif du CIR , pour commentaire, dans la même approche que nos confrères parisiens mais à un pourcentage moindre ..Qles clients dans l’innovation bien connus sur orléans, Wirecom Technologies, Thierry Allard; Klac industrie, Christian Morin
.j’aurai plaisir à échanger avec vous … une orléanaise qui oeuvre pour faire reconnaitre la Region Centre et ses partenaires Cordialement
marie jo Largant – Heymes
Marie-Jo,
J’aurai plaisir à échanger avec vous quand vous le souhaiterez ! Je n’ai malheureusement jamais eu le plaisir de vous rencontrer, et je ne connaissais pas votre structure… Et pourtant, je suis présent dans pas mal de rdvs économiques locaux !
Je souhaitais depuis longtemps organiser un tel rdv experts sur le thème du financement de l’innovation, et Alma m’a consulté pour envisager la faisabilité d’un tel événement… C’est la raison pour laquelle nous avons monté ce petit déjeuner avec eux…
Je suis disponible pour vous rencontrer à partir du 18août si vous le souhaitez !
Bien cordialement,
Johann
Johann,
très bien mais nous reprenons le 31 août , donc cela peut se faire dans le courant de la semaine.. Nous aurons differents sujets d’échange , puis que je reviendrai d’une semaine à Annecy, et j’aurai fait pratiquement le même » itinéraire » que vous. j’ai des amis de longue date, là bas , et c’est un vrai plaisir d’associer les plaisirs de la montagne aux joies du lac
bonnes vacances
Marie Jo
Marie Jo,
Je suis actuellement dans ma maison annécienne !! Bienvenue dans ma ville d’ici quelques temps, et à votre dispo par mail à yolauthier(at)yahoo.fr pour fixer une date !
Bonjour,
Les dispositifs JEI & CIR sont évidemment très intéressants au niveau de la recherche, bien que le nouveau calcul en matière de CIR le rende bien moins intéressant qu’auparavant (calcul auparavant davantage axés sur l’augmentation du volume des dépenses que sur le volume annuel lui-même).
A savoir que les montants des avances remboursables perçues de la part d’organismes tels que l’OSEO (par exemple), sont maintenant à déduire du montant des charges et dépenses imputables au CIR.
De même que les montants et % de déductions pouvant être perçus au CIR ont été modifiés et que les nouveaux calculs ont tendance à privilégier les big pharmas que les biotechs (voir nombreux articles de France Biotech à ce sujet depuis l’an passé).
Il faut donc effectuer un calcul au préalable afin de s’assurer qu’il est intéressant de déposer des dossiers éligibles OSEO ou jongler entre les remboursements des avances devant être effectuées auprès d’OSEO avant de déposer les dits dossiers.
En matière de JEI, on obtient également une exonération de taxe pro, non négligeable puisque l’assiette de calcul est (entre autres) basée sur les investissements réalisés, importants en phase de lancement d’activité de recherche et/ou de création de labo.
Il me semble effectivement nécessaire de prendre conseil auprès d’organismes spécialisés dans ce type d’accompagnement afin d’éviter de (probables) désagréments.
Cordialement,
Sophie
Bonjour Sophie,
Heureux de te voir prolonger ici notre discussion sur plurk…
En effet, il est important de savoir que les subventions obtenues sont à déduire de l’assiette du CIR…Mais ceci reste généralement intéressant : les subventions couvrent souvent 50% environ des charges d’un projet au maximum, dc on peut obtenir ce montant en sub ou avance remboursable, puis le CIR sur ce qui reste… Si on a réussi à plaque un coup de JEI avant, on est quand même bien !
C’est le dispositif le plus puissant au monde…
Pourquoi trouvais-tu plus intéressant le dispositif précédent ? Pour une TPE comme la mienne, notre taux de R&D est très élevé, dc notre CIR est chaque année assez élevé… Donc l’accroissement est faible, parfois même négatif d’une année sur l’autre (selon qu’on a un thésard ou pas, etc), alors que notre niveau d’investissement R&D reste important… Cela me convient mieux, pour ma part, que le CIR prenne en compte l’ensemble des dépenses de R&D…
Par contre, OK sur le fait que ces nouveaux barêmes avantages plus les big pharmas que les biotech, puisque les volumes d’investissements ne sont pas les mêmes…